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Les broderies réalisées lors du stage sont faites à partir
d’un modèle proposé par Mme Chireux, qui l’a choisi,
retravaillé et/ou perfectionné et/ou mis en couleur.
Les broderies sont faites sous les instructions et conseils
ainsi que sous la supervision de Mme Chireux.
Dans ces conditions, les broderies réalisées lors du stage
répondent aux conditions de l’œuvre collective
(article L. 113-2 du Code de la propriété intellectuelle).
En conséquence, Mme Chireux est titulaire des droits
de propriété intellectuelle sur les broderies.
Il n’est donc pas possible de mettre*- en ligne sur internet
(sites web, réseaux sociaux) ou toute autre reproduction,
représentation ou diffusion, des photographies des broderies réalisées lors du stage, sans autorisation.
(article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Toute publication autorisée d'une photographie représentant une broderie réalisée dans le cadre d'un stage devra obligatoirement comporter la mention suivante :
« Broderie réalisée lors d'un stage auprès de Shikha Chireux
atelier Zardosi, Paris – www[.]zardosi [.] fr »